Le CERN adopte un nouveau dispositif facilitant l'accès à la propriété intellectuelle

Genève, le 4 juin 2012. Le CERN a adopté un nouveau dispositif de transfert de connaissances, dénommé  CERN Easy Access IP. Cette initiative vise à permettre aux entreprises et sociétés d’accéder plus facilement à la propriété intellectuelle générée par le CERN dans le cadre de son programme de recherche. Son principe consiste en la délivrance d’une licence gratuite d’utilisation pour certaines technologies issues du portefeuille technologique du CERN. Les différentes technologies disponibles dans le portefeuille peuvent être diffusées de multiples façons : collaborations de R&D, services et conseil, appui aux entreprises dérivées et création de centres d’incubation d’entreprises dans les États membres.  

« CERN Easy Access IP vient compléter les possibilités de transfert de technologies offertes par le CERN. Il s’agit d’un outil de plus pour optimiser la diffusion de nos technologies et de notre savoir-faire, expliqueGiovanni Anelli, chef du groupe Transfert de connaissances du CERN. Nos technologies sont parfois à un stade de développement trop précoce pour qu'une entreprise prenne le risque d'investir en elles. En leur offrant un accès libre à ces technologies, nous voulons encourager nos partenaires à les évaluer et les commercialiser, ce qui facilitera la coopération entre le CERN et les entreprises, qu’il s'agisse d’entreprises dérivées ou d’entreprises bien implantées. »

Dès à présent, le groupe Transfert de connaissances du CERN met à la disposition de l’industrie un portefeuille Easy Access IP dans lequel figureront certaines technologies développées au CERN. Il sera demandé aux entreprises ou instituts souhaitant exploiter ces technologies sous licence de reconnaître la contribution du CERN et de rendre compte au groupe Transfert de connaissances du CERN de l’état d’avancement de leur invention.

« Nous nous efforçons d’être le plus flexible possible lorsqu’il s’agit de diffuser notre propriété intellectuelle, souligne Enrico Chesta, chef de la section Transfert de technologies et gestion de la propriété intellectuelle. Les technologies concédées dans le cadre du dispositif Easy Access IP seront exemptes de redevances et mises à la disposition des entreprises qui répondent aux conditions requises et qui sont disposées et aptes à les mettre sur le marché, ce qui se traduira par des retombées positives pour l’économie et la société. En retour, le CERN bénéficiera de relations solides et durables avec des partenaires extérieurs. »

Le dispositif Easy Access IP a été expérimenté pour la première fois dans le cadre du projet Easy Access Innovation, mené en collaboration entre l’Université de Glasgow, le King’s College de Londres et l’Université de Bristol.  

 

Contact :

CERN Knowledge Transfer, mail-KT@cern.ch

Pour plus d’informations :

Note(s)

Le CERN, Organisation européenne pour la Recherche nucléaire, est le plus éminent laboratoire de recherche du monde en physique des particules. Il a son siège à Genève. Ses États membres actuels sont les suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Italie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République slovaque, République tchèque, Royaume-Uni, Suède et Suisse. La Roumanie a le statut de candidat à l’adhésion. Israël et la Serbie sont États membres associés en phase préalable à l’adhésion. La Commission européenne, les États-Unis d'Amérique, la Fédération de Russie, l'Inde, le Japon, la Turquie et l'UNESCO ont le statut d'observateur.

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